Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOIE LACTEE VOS NUITS ETOILEES
MR PIERRE SICSIC

Numéro de dépôt :
93500641
Date de dépôt :
30/12/1993
Lieu de dépôt :
ARRAS
Date d'expiration :
30/12/2003

Présentation de la marque VOIE LACTEE VOS NUITS ETOILEES

Déposée le 30 décembre 1993 par monsieur PIERRE SICSIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « VOIE LACTEE VOS NUITS ETOILEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est monsieur PIERRE SICSIC domicilié(e) 31 RUE ADAM de la HALLE, 62000 ARRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F.T.D. FABRICOUETTE S.A.R.L. - France.

La marque VOIE LACTEE VOS NUITS ETOILEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93500641.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOIE LACTEE VOS NUITS ETOILEES est expirée depuis le 30 décembre 2003.

PIERRE SICSIC a également déposé les autres marques suivantes : FLOCOLUX , DOULUX FIBRE


MR PIERRE SICSIC - 31 RUE ADAM de la HALLE, 62000 ARRAS - France


F.T.D. FABRICOUETTE S.A.R.L. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Emballages en papier, carton et matières plastiques non compris dans d'autres classes.Documents commerciaux papier.Matières de rembourrage: Plumes et duvets, laine et soie.Tissus et produits textiles: Couettes, édredons, oreillers, traversins, couvertures de lit et de table.Linge de maison.Vêtements, chaussures, chapellerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.